Les contrats temporaires sont très nombreux en été, car il est généralement nécessaire de pourvoir des postes en raison des vacances ou d’accroître les effectifs. Si vous voulez connaître les aspects les plus importants du contrat temporaire en raison des circonstances de production, lisez la suite.

Qu’est-ce qu’un contrat temporaire dû à des circonstances de production ?

Les contrats temporaires dus à des circonstances de production sont ceux qui sont réalisés pour des situations spécifiques. L’entreprise conclut un contrat temporaire pour couvrir les remplacements de vacances ou les augmentations imprévues de la production. Ces contrats temporaires sont généralement développés dans des situations spécifiques et transitoires, souvent dues à des circonstances inattendues du marché.

Combien de temps peut durer un contrat temporaire basé sur les circonstances ?

La durée du contrat temporaire selon la loi est de six mois en un an. Pour autant que les circonstances qui ont conduit au contrat se soient produites. Ce contrat peut être répété avec le même travailleur temporaire pour autant qu’il ne dépasse pas 6 mois dans une année. Autrement dit, si une personne est engagée pour 6 mois en 2021, elle peut être engagée dans les mêmes circonstances en 2022. A condition que la situation qui a conduit au recrutement soit présente.

Une période d’essai peut être convenue pour ce contrat temporaire, afin de s’assurer que le travailleur est compatible avec le poste. La durée de cette période d’essai est déterminée par la convention collective. Pour les contrats temporaires de 6 mois, les périodes d’essai sont généralement d’un mois.

Les contrats de moins de 6 mois peuvent être prolongés jusqu’à cette limite et rester des contrats temporaires.

Certaines conventions collectives au niveau national sectoriel ou des conventions collectives sectorielles à un niveau inférieur peuvent apporter certaines modifications. Ces modifications peuvent porter sur la durée maximale du contrat et/ou sur le délai dans lequel il peut être conclu. Toutefois, ils ne peuvent pas dépasser 18 mois.

Quand des contrats temporaires peuvent-ils être conclus pour des circonstances de production et quand ne le peuvent-ils pas ?

Comme mentionné ci-dessus, ce type de contrat ne peut être exécuté que pour deux raisons principales.

D’une part, que les travailleurs sont en vacances. Dans ce cas, l’entreprise pourrait engager un travailleur temporaire pour effectuer les tâches de l’employé en vacances.

D’autre part, cela peut être dû au fait qu’ il existe des circonstances d ‘augmentation de la production. Le marché peut demander à l’entreprise de produire davantage. L’entreprise peut aussi avoir un arriéré de tâches et avoir besoin d’une personne pour l’aider de façon temporaire.

Le contrat doit préciser de manière claire et précise les motifs du travail temporaire. La durée du contrat doit également être déterminée. De cette façon, le recrutement est justifié et la fraude est évitée.

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